Qu’est-ce qu’un ERP de type O ?

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Définition

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Les établissements recevant du public (ERP) de type O regroupent les hôtels et établissements hôteliers. Dans cette catégorie figuraient aussi traditionnellement les pensions de famille. Aujourd’hui, on y retrouve par exemple les résidences hôtelières ou les centres d’hébergement. La réglementation de la sécurité incendie des ERP de type O, précisée par le chapitre IV du Code de la construction et de l’habitation, ne concerne que les bâtiments dont l’effectif du public peut dépasser 100 personnes. 

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Calcul de l’effectif d’un ERP de type O

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Le calcul de l’effectif des établissements de type O s’effectue à partir du nombre maximum de personnes pouvant occuper les chambres dans les conditions d’exploitation hôtelière. L’effectif doit être complété du personnel à disposition des clients, mais aussi des éventuelles personnes présentes dans des locaux annexes pour lesquels il n’existe pas de dégagements indépendants. Cela peut concerner un restaurant ou une salle de danse ouverts aux personnes non clientes de l'hôtel, par exemple.

Ainsi, le calcul intègre toutes les personnes présentes dans l’établissement pour une meilleure évaluation des risques et des mesures de sécurité adaptées. 

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Les obligations communes à tous les ERP

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La réglementation incendie applicable dans les ERP de type O repose dans un premier temps sur des obligations communes à tous les établissements recevant du public. 

• Le respect de normes de construction et d’aménagement qui incluent notamment la résistance au feu des matériaux, les compartiments, la répartition des issues de secours, la taille des dégagements ou l’isolement des escaliers.
• La mise en place de dispositifs d’alerte (alarmes, détecteurs, affichage de consignes, etc.) et d’un éclairage de sécurité. 
• L’installation de moyens de secours adaptés (extincteurs, robinets d’incendie armés, sprinklers, etc.) et de dispositifs de sécurité (désenfumage, portes coupe-feu, etc.)
• La vérification périodique des équipements de sécurité et de secours
• Le respect des normes pour les installations électriques, le chauffage, le gaz et pour tous les équipements, avec maintenance et vérifications obligatoires.
• La formation du personnel à la sécurité incendie et la réalisation régulière d’exercices d’évacuation. 
• Le respect des visites de la Commission de sécurité (périodiques, inopinées, ou relatives à une ouverture et des travaux). 
• La tenue et la mise à jour d’un registre de sécurité incendie dans lequel sont recensées la plupart des actions et obligations précédentes.

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En savoir plus sur la réglementation incendie des ERP

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Réglementation de sécurité incendie dans les ERP de type O : les spécificités

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La réglementation visant à protéger le public contre les risques d’incendie et de panique précise des dispositions spécifiques à un hôtel ou à un établissement hôtelier. 

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Règles de construction et de compartimentage

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La réglementation incendie sur la construction des hôtels poursuit l’objectif de renforcer la protection contre la propagation des incendies, pour des occupants souvent plongés dans le sommeil. Les dispositions spécifiques les plus notables :

• La séparation des éventuels étages par des planchers conforme aux critères de résistance au feu
• Encloisonnement des escaliers sauf si l’hôtel ne dispose que d’un étage et à condition que le nombre de personnes admises à cet étage ne dépasse pas 100.
• Les parties de l’immeuble occupées par d’autres personnes que le public sont desservies par des escaliers ou dégagements indépendants
• Les gaines destinées à la descente de linge ou aux monte-plats doivent être équipées de parois et de volets de fermeture coupe-feu d’un degré adapté.

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Aménagements intérieurs

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Pour l’aménagement intérieur d’un établissement hôtelier, la particularité vient essentiellement des cloisons intérieures séparant les chambres ou les appartements des couloirs. Celles-ci doivent être coupe-feu de 1 heure. Les portes sont pare-flammes pour minimum 15 minutes. Il est également interdit de créer des baies dans les couloirs de dégagement à l’exception de celles destinées à l’éclairage. Dans ce cas, elles sont étanches et présentent la même résistance que les portes. 

Enfin, si l’aménagement intérieur des chambres n’est pas soumis à des dispositions, il doit tout de même se conformer à la réglementation de certaines installations spécifiques (cuisine, chauffage, gaz, etc.)

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Circulation et dégagements

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Pour les hôtels et les ERP de type O, la circulation en cas d’incendie ou de panique est un enjeu majeur avec des dispositions précises. Parmi les plus importantes, on retrouve les suivantes : 

• Les étages qui accueillent entre 20 et 50 personnes doivent disposer d’un escalier principal et d’un dégagement accessoire, d’un balcon, d’une passerelle ou d’une échelle de sauvetage. 
• Les escaliers sont répartis pour éviter les culs-de-sac. 
• Les circulations et sorties doivent avoir une largeur proportionnée au nombre de personnes susceptibles de les emprunter, avec un minimum de deux unités de passage. 
• Les sorties sont signalées par des inscriptions bien visibles, de jour comme de nuit, et depuis tous les points des couloirs et dégagements. 
• Aucun obstacle ne doit gêner la circulation, notamment portemanteaux, bagages, chaises, tables ou autres objets. 
• Les mobiliers fixes ou mobiles sont placés de manière à ne pas rétrécir les chemins de circulation et, le cas échéant, être fixés au sol ou aux parois pour éviter tout déplacement en cas de mouvement de foule. 

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Installations électriques et au gaz

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Si les installations électriques des ERP de type O doivent respecter les règles générales, une précision est apportée sur l’obligation d’une protection individuelle contre les surintensités pour chaque chambre ou appartement. Et l’accès à celle-ci ne doit pas être possible pour les clients. 

Pour les installations au gaz, les ERP de type O sont soumis à la réglementation générale des ERP, avec la possibilité d’installer des compteurs dans les chambres où sont utilisés les appareils à gaz.

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Éclairage normal et éclairage de sécurité 

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En plus de la réglementation propre à tous les ERP, les textes précisent des dispositions particulières pour les ERP de type O concernant l’éclairage. 

Les éclairages des dégagements ou des halls doivent être fixés ou suspendus. Toutefois, l’hôtelier peut mettre à disposition de l’éclairage mobile dans certaines zones de confort, comme les tables de lecture. Dans ce cas, l’éclairage doit être alimenté selon les normes et aucune gaine ou aucun cordon souple ne fait obstacle à la circulation.  

L’éclairage de sécurité de type 3 est obligatoire dans les dégagements et halls, mais pas dans les chambres. 

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Chauffage

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Le chauffage dans les chambres fait partie des spécificités un peu complexes et avec quelques dérogations. Le directeur d’hôtel doit se conformer à la plupart des réglementations des ERP, mais certaines comme celle de l’article CH 6 ne s’appliquent pas.

Par exemple, le chauffage peut être assuré par une chaufferie, mais les chauffages indépendants sont admis dans les chambres à l’exception des appareils utilisant du combustible liquide. L’installation de cheminées dans les chambres peut aussi être admise sous certaines conditions. 

Si le stockage des combustibles n’est possible que dans un local non accessible aux clients, il est tout de même permis d’avoir une réserve de combustible solide dans les chambres équipées de chauffages indépendants. Dans ce cas, la limite est de 50 kg.

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Appareils de cuisson et de chauffage de liquides

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Directeurs d’hôtels ou exploitants de résidences hôtelières savent à quel point le sujet cuisson est un point de vigilance particulier. Parmi, les nombreuses dispositions précisées, on retrouve les suivantes :

• Les appareils de cuisson et de chauffage de liquides autorisés dans les chambres sont limités aux équipements électriques, à combustibles solides ou gazeux d’une puissance inférieure à 10 kW. 
• Interdiction des appareils à combustible liquide ou à alcool solidifié
• Les appareils doivent être installés de manière à ne pas dépasser une température de 90 °C sur le sol ou la paroi, sauf si ces surfaces sont incombustibles.
• Tout chauffage électrique d’une puissance supérieure à 3 kW doit être installé à poste fixe.
• Les appareils de cuisson doivent être distants de plus de 16 cm de toute substance inflammable non protégée.
• Les tuyaux de raccordement doivent être apparents et éloignés de toute matière inflammable
• Etc.

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Moyens de secours et protection contre l’incendie dans les ERP de type O

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Les établissements hôteliers sont soumis à l’obligation de disposer de moyens de lutte contre les incendies selon la réglementation (Titre II, chapitre VII). 

Mais les dispositions spécifiques précisent les moyens de défense dans les hôtels qui doivent être assurés soit par des robinets d’incendie armés de 20 mm, soit par des seaux-pompes. De plus, des extincteurs adaptés sont installés dans le cas de risques spéciaux.

Le dispositif d’alarme par signal sonore permet d’avertir les clients d’une évacuation urgente en cas d’incident grave. Ce dispositif est présent dans les chambres ainsi que les consignes d’évacuation en cas d’incendie. 

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Formation du personnel : un enjeu particulier pour les hôtels

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La formation du personnel est un des piliers de la sécurité incendie dans les ERP et donc dans les établissements hôteliers. La réglementation impose que tous les employés de l'hôtel soient formés aux règles d'évacuation, au respect des consignes de sécurité et à la manipulation des extincteurs. C’est une obligation applicable dès l’embauche et son non-respect expose à des sanctions administratives voire pénales. Cette exigence prend une dimension particulière dans le secteur hôtelier, confronté à une forte rotation du personnel avec de nombreux contrats courts et saisonniers. Chaque nouvel arrivant doit recevoir une formation dès son intégration, ce qui représente un défi organisationnel pour les exploitants. 

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Points particuliers

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Dans le cas de locaux non accessibles au public comme les cuisines, magasins de réserves, resserres, lingeries, blanchisseries, garages ou bureaux, ceux-ci doivent faire l’objet d’un examen spécial de la commission de sécurité. Parmi les dispositions prévues, on trouve les suivantes : 

• Ces locaux doivent être isolés des parties accessibles au public par des murs, planchers et cloisons coupe-feu d’au moins 1 heure, avec des baies de communication munies de portes ou de rideaux coupe-feu de 1/2 heure. 
• Les installations électriques doivent être commandées et protégées indépendamment de celles des locaux accessibles au public. 
• Les compteurs de gaz doivent être placés en dehors des magasins de réserves, resserres, lingeries, blanchisseries et garages. 
• Les cuisines peuvent comporter des appareils de cuisson ou de chauffage de liquides à combustibles solides, liquides, gazeux ou électriques, avec interdiction des liquides inflammables de première catégorie. 
• Le stockage du combustible solide ou liquide doit être effectué dans les conditions prévues pour les chaufferies. 
• Il est formellement interdit de fumer dans les magasins de réserves, resserres, lingeries, etc., et cette prescription doit être affichée bien en évidence. 
• Enfin, ajoutons des points de vigilance particuliers, et soumis à avis, applicables aux bornes IRVE à disposition des clients ou aux éventuels panneaux photovoltaïques des ombrières.

Les hôtels peuvent également héberger plusieurs catégories d’établissements recevant du public avec une réglementation de sécurité incendie propre. En effet, certains complexes hôteliers abritent notamment des salles de spectacle et des salles de réception (ERP de type L), des restaurants (ERP de type N) , des discothèques (ERP de type P) ou des salles de formation (ERP de type R). Dans ce cas, des exigences réglementaires semblant incompatibles doivent être conciliées. 

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Enfin, les gîtes dont l’effectif dépasse 15 personnes peuvent être considérés comme des ERP de 5^e catégorie disposant de locaux à sommeil, mais pas comme des ERP de type O. 

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Suivi de la conformité à la réglementation dans un ERP de type O

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Le meilleur témoin de la conformité et du respect de la réglementation de sécurité incendie dans les ERP de type O est le registre de sécurité incendie. Plans, consignes, travaux, formations, vérifications obligatoires, maintenance, tous ces éléments doivent être scrupuleusement consignés. 

Or, tout exploitant d’hôtel ou dirigeant de groupe hôtelier sait à quel point il est difficile de respecter tous les textes réglementaires, sans oubli. 

Pour cela, vous devez vous doter d’un outil comme BatiFire riche de nombreuses fonctionnalités. Il propose notamment l’alimentation automatique de la réglementation qui correspond à votre configuration d’hôtel, en fonction de vos équipements. Ce registre de sécurité dématérialisé facilite le suivi, élimine les tâches chronophages et améliore la conformité. De plus, la plateforme offre la possibilité d'une gestion dématérialisée d'autres dossiers essentiels tels que le carnet sanitaire ou le registre d'accessibilité. 

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En résumé, la réglementation impose aux propriétaires d’ERP de type O une gestion active et documentée de la sécurité incendie, accompagnée de contrôles et de vérifications.

Pour un suivi efficace et un gain en conformité, essayez gratuitement BatiFire.

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Foire aux questions (FAQ)

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Qu'est-ce qu'un ERP de type O ? 

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Les ERP de type O sont des établissements recevant du public de catégorie hôtelière : hôtels, résidences hôtelières, pensions de famille ou centres d'hébergement. La réglementation s'applique aux établissements dont l'effectif peut dépasser 100 personnes.

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Les chauffages indépendants sont-ils autorisés dans les chambres d'hôtel ? 

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Oui, les chauffages indépendants sont autorisés dans les chambres, à l'exception des appareils utilisant du combustible liquide. Les cheminées peuvent également être admises sous certaines conditions.

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Quelles sont les obligations de formation du personnel en matière de sécurité incendie dans les ERP de type O ?

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Tous les employés doivent être formés aux règles d'évacuation et à la manœuvre des moyens de secours. Cette formation revêt une importance particulière dans le secteur hôtelier en raison de la forte rotation du personnel et des emplois saisonniers.

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Quels appareils de cuisson peut-on installer dans une chambre d'hôtel ? 

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Seuls les appareils électriques, à combustibles solides ou gazeux d'une puissance inférieure à 10 kW sont autorisés. Les appareils à combustible liquide ou à alcool solidifié sont strictement interdits.

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Quels sont les moyens de défense contre les incendies obligatoires dans un ERP de type O ?

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Les hôtels doivent disposer soit de robinets d'incendie armés de 20 mm, soit de seaux-pompes, ainsi que d'extincteurs adaptés en cas de risques spéciaux. 

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Comment assurer le suivi de la conformité réglementaire dans les ERP de type O ?

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Le registre de sécurité incendie est l'outil central pour documenter la conformité. Il doit recenser tous les plans, consignes, travaux, formations, vérifications et opérations de maintenance. Une solution numérique comme BatiFire facilite le suivi.

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