Le carnet sanitaire pour les bâtiments est une réponse de prévention et de protection face aux cas de légionellose. Pour certains établissements recevant du public (ERP), il permet d’effectuer une surveillance et une détection de la présence de légionelles dans les installations et réseaux d’eau chaude sanitaire (ECS). Qu’il s’agisse de production d’eau, de distribution, ou de stockage, les bâtiments concernés doivent réaliser un suivi régulier et défini par la loi. Si la tenue du carnet sanitaire requiert de l’organisation et de la rigueur, il s’avère encore plus complexe pour des entreprises ou des collectivités assurant la gestion de plusieurs établissements. Dans cet article, nous explorons les enjeux, les obligations, les bonnes pratiques, et vous découvrirez comment BatiFire permet d’assurer un suivi réglementaire efficace sur plusieurs sites.
La légionellose est une infection respiratoire pouvant prendre des formes très graves, en particulier chez les personnes fragiles. Elle est provoquée par les légionelles, des bactéries fréquentes dans l’environnement, mais qui peuvent se multiplier très rapidement dans des conditions qui leur sont favorables. Or, celles-ci sont réunies en présence d’eau stagnante et de températures comprises entre 25° et 45°. De ce fait, les légionelles trouvent parfois un terrain favorable dans certains réseaux d’eau chaude sanitaire peu utilisés ou avec une eau à une température trop basse.
Pour prévenir et éviter le développement des bactéries à l’origine de la légionellose dans un réseau d’eau chaude, il existe quelques mesures simples et efficaces à respecter :
C’est pour s’assurer que ces mesures sont bien respectées que le carnet sanitaire a été mis en place.
L’arrêté du 1er février 2010 impose une surveillance de certains réseaux d’eau pour prévenir la prolifération des bactéries à l’origine de la légionellose. Il s’agit d’installations utilisées pour le chauffage, mais aussi pour l’alimentation en eau chaude sanitaire des locaux professionnels, des bâtiments d’habitation et des établissements recevant du public. La surveillance repose sur 3 aspects :
Les dispositions définissent les fréquences des contrôles et également les seuils à respecter sur la présence des légionelles et les températures minimales. La réglementation prévoit également l’obligation de mettre en place des mesures correctives en cas de non-respect de ces seuils.
Le Code de la santé publique accompagne l’obligation de surveillance d’une obligation de tenue d’un carnet sanitaire. Celui-ci doit recueillir toutes les informations relatives aux contrôles et aux analyses réalisées dans le cadre de la surveillance et de l’entretien obligatoires.
Le fichier sanitaire ou carnet sanitaire est un véritable inventaire qui regroupe notamment :
De plus, le carnet sanitaire d’un bâtiment permet de centraliser et de regrouper tous les résultats des interventions. Il offre une traçabilité et une transparence indispensables à la surveillance et aux organismes de contrôle.
Enfin, le carnet sanitaire d’un bâtiment est l’outil indispensable recensant également les mesures d’urgence et les actions correctives dans le cas de procédures inadaptées ou d’anomalies détectées.
L’objectif final de la réglementation et de la surveillance est de garantir que sur tous les points d’usage à risques, le nombre de légionelles ne dépasse pas le seuil défini. Il s’agit des équipements d’établissements recevant du public et susceptibles de créer des aérosols d’eau propices à la dispersion des bactéries comme :
Les établissements recevant du public (ERP) concernés par à la fois par ces équipements à contrôler, la réglementation et la tenue du carnet sanitaire regroupent une grande diversité d’activités. Parmi ceux-ci, on retrouve notamment :
Ainsi, le carnet sanitaire d’un bâtiment concerne à la fois de petites structures, mais aussi de grands groupes hôteliers, des gestionnaires d’immeubles, de grands groupes de santé ou des enseignes rassemblant de nombreux établissements (campings, villages vacances, centres aquatiques, etc.).
La mesure des températures doit être organisée par le responsable d’établissement et peut être réalisée en interne. Les intervenants internes sont alors formés à ces mesures pour respecter les protocoles. Cette tâche peut également être confiée à des entreprises externes.
La prise d’échantillon et les analyses sont obligatoirement réalisées par un laboratoire accrédité.
Le contenu précis du carnet sanitaire d’un bâtiment doit notamment comprendre les informations suivantes :
La collecte et la centralisation de ces informations pour un seul bâtiment représentent de nombreuses fiches, cadenciers, calendriers et documents à archiver. D’autant plus que la périodicité des vérifications imposées varie selon le type de contrôle : hebdomadaire, mensuel, annuel.
Pour le gestionnaire d’une entreprise regroupant plusieurs bâtiments soumis au carnet sanitaire, la gestion centralisée peut se révéler complexe et confrontée à de multiples défis. Les distances géographiques accentuent les difficultés de coordination des actions, de planification des interventions et de formation à des standards communs. En plus de ces contraintes, la gestion du carnet sanitaire sur plusieurs sites peut être entravée par les problèmes suivants :
La plateforme BatiFire propose une gamme complète de modules dédiés à la conformité des bâtiments. Fort de son registre de sécurité incendie dématérialisé, BatiFire a développé 14 autres modules tout aussi performants, couvrant notamment le registre d’accessibilité et le carnet sanitaire. Le carnet sanitaire dématérialisé présente de nombreux avantages :
La version dématérialisée du carnet sanitaire élimine de nombreuses contraintes liées au format papier ou aux tableurs Excel. La solution BatiFire répond particulièrement bien aux défis des environnements multisites.
Plusieurs carnets sanitaires peuvent ainsi être suivis simultanément sur la plateforme. Dans le cadre de la gestion de plusieurs sites soumis au carnet sanitaire, le gestionnaire local peut accéder aux informations spécifiques à son site par la plateforme. De son côté, le responsable central bénéficie d’outils qui compilent et synthétisent les informations pour une gestion et une coordination plus efficaces.
Alors, si vous souhaitez dématérialiser le carnet sanitaire de votre bâtiment ou profiter d’une solution multisite
FAQ
Des établissements recevant du public (ERP) comme les hôpitaux, les hôtels, les campings, les établissements thermaux, les piscines, les spas, sont concernés par le carnet sanitaire.
Les analyses d’eau visant à mesurer la présence de légionelles sont réalisées selon une périodicité définie par la loi et effectuées par des laboratoires accrédités.
Les principaux avantages sont un accès facilité aux données, une mise à jour en temps réel, un archivage sécurisé, des économies de temps et de déplacement, des rappels automatiques, et une meilleure coordination entre les différents sites.
Les défis incluent notamment la coordination des actions, la planification des interventions, la centralisation des données, la standardisation des procédés et une vision générale de la conformité.
